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Conditions générales d’utilisation du site English Class Berlioz

L’utilisation du site English Class Berlioz implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par les publicateurs du site, qui s’efforceront de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site english-class-berlioz.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site english-class-berlioz.fr a pour objet de fournir une information concernant l’expérimentation English Class menée par un groupe de professeurs du lycée général Hector Berlioz à La Côte St André (38 – Isère).

Les publicateurs s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait de tiers qui leur fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site english-class-berlioz.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés à titre purement informatif et sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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De même, le site www.english-class-berlioz.fr n’est pas édité par le lycée Hector Berlioz. A ce titre, la responsabilité du lycée Hector Berlioz ne pourra nullement être engagée.

Gestion des données personnelles

La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, notamment, protègent les données personnelles des individus en France.

A l’occasion de l’utilisation du site enclish-class-berlioz.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site english-class-berlioz.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Aucune information personnelle d’un utilisateur du site www.english-class-berlioz.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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